Déposée le 3 février 2004 par BRUNET Claude Beatrice et Ferme de Maillezaie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Raphaëla Semini » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Les déposants sont BRUNET Claude Beatrice - France et Ferme de Maillezaie domicilié(e) 12 Rue de Maillezaie,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET Claude Béatrice Ferme de Maillezaie domicilié(e) 12, Rue de Maillezaie,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France.
La marque Raphaëla Semini a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ferme de Maillezaie - 12 Rue de Maillezaie,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France
BRUNET Claude Béatrice Ferme de Maillezaie - 12, Rue de Maillezaie,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Joaillerie – bijouterie, pierres précieuses métaux précieux et leur alliage boîtes en métaux précieux coffres à bijoux, boîtiers et bracelets de montres. Porte-clés de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) ou statuettes en métaux précieux. Médailles. Produits de l'imprimerie articles pour reliures. Photographies. Papier. Carton boîtes en papiers ou cartons affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés. Lithographiés tableaux, peintures encadrés ou non, aquarelles, dessins serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes, pour emballage en papier ou en matière plastique. Objet d'art en pierre, en béton, ou en marbre. Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en beton ou en marbre, en plâtre. Vitraux, bois de construction bois faconnés. Meubles, glaces, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Commode, coussins étagères, récipients d'emballage en matières plastiques fauteuils, sièges, literie, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le menage ou la cuisine. Porcelaine, faïence, bouteille, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre. Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette poubelles, vaisselle non en metaux précieux. Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux). Tissus – couvertures de lit et de tables – tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de table, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement). – formation – publication de livres – prêt de livres – organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation & conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Publication électronique de livres et de périodiques. Micro édition. Service de photographie. Recherche & développement de nouveaux produits (pour des tiers). Architecture. Décoration interieure. Services de dessinateurs d'arts graphique stylisme (esthétique industrielle). Service de décoration intérieure.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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